Mentions légales

Dernière mise à jour : 28 Octobre 2026

1. Éditeur du site

Le présent site internet, accessible à l’adresse 2 Place Ferdinand Brunot, 75014 Paris

  • Nom commercial : Ohnoel 

  • Nom et prénom du propriétaire ou représentant légal : Vincent François

  • Statut juridique : Micro-entreprise

  • Adresse e-mail : Ohnoelpro@gmail.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est :

Vincent François 

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.

151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.

Site internet : https://www.shopify.com/

4. Activité commerciale

Le site Ohnoel propose la vente en ligne de décoration de Noel.

Les produits et services proposés sont présentés sur le site avec leurs caractéristiques essentielles et leurs prix.

Les conditions relatives aux commandes, aux paiements, aux livraisons, aux retours et aux remboursements sont précisées dans les Conditions Générales de Vente (CGV), accessibles sur le site.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, éléments graphiques et contenus, sont susceptibles d’être protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou utilisation de ces éléments sans autorisation préalable du titulaire des droits est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.

6. Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations exactes et régulièrement mises à jour.

Toutefois, il ne peut garantir l’absence totale d’erreurs, d’omissions ou d’interruptions du service.

L’utilisateur est invité à contacter l’éditeur pour signaler toute erreur ou difficulté rencontrée sur le site.

Cette clause ne limite pas les droits dont bénéficient les consommateurs en vertu de la législation applicable.

7. Données personnelles

Les données personnelles collectées dans le cadre de l’utilisation du site et des commandes sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment le Règlement général sur la protection des données (RGPD).

Pour connaître les données collectées, les finalités de leur utilisation, leur durée de conservation ainsi que les modalités d’exercice de vos droits, veuillez consulter notre Politique de confidentialité, accessible sur le site.

8. Cookies

Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, selon les services activés, des traceurs de mesure d’audience ou de publicité.

Lorsque la réglementation l’exige, le consentement de l’utilisateur est recueilli avant le dépôt des cookies concernés. L’utilisateur peut gérer ses préférences à tout moment depuis l’outil de gestion des cookies du site.

Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français, sous réserve des règles impératives applicables.

En cas de question concernant le site, vous pouvez contacter l’éditeur à l’adresse suivante : Ohnoelpro@gmail.com.